Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) - ET.SPERLUETTE

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes des produits d'édition et de jeux éducatifs réalisées sur la boutique en ligne ET.SPERLUETTE par Madame Sokona Coulibaly (SIRET : 999 134 521 00015).

Article 2 : Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises. En tant que micro-entreprise, la TVA est non applicable (article 293 B du Code Général des Impôts). ET.SPERLUETTE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 3 : Précommandes et Disponibilité

Certains produits sont proposés en « Précommande ». Cela signifie que le produit est en cours de fabrication au moment de l'achat. La date d'expédition estimée est indiquée sur la fiche produit. Exemple : « Expédition prévue à partir de fin mars ». En validant une précommande, le client accepte ce délai de fabrication. En cas de retard de production, le client sera informé par e-mail.

Article 4 : Paiement

Le règlement des achats s'effectue par carte bancaire via la plateforme sécurisée Shopify Payments. Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande.

Article 5 : Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Les délais de livraison (hors période de précommande) sont donnés à titre indicatif. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du client, ET.SPERLUETTE ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livrer le produit.

Article 6 : Droit de rétractation et Retours

Conformément à la loi, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Les frais de retour sont à la charge du client. Le produit, si physique, doit être retourné dans son emballage d'origine, non ouvert et en parfait état à l'adresse du siège social. Dans le cas où le produit se trouve être numérique, le retour devra se faire à l'adresse e-mail suivante : contact@et-sperluette.fr.

Article 7 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site ET.SPERLUETTE (textes, logos, illustrations, design des produits éditoriaux et des jeux) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.